Actualité

Les commissions

La Ligue Nationale de Basket est constituée de 7 commissions.

La Direction Nationale du Conseil et du Contrôle de Gestion des Clubs Professionnels (DNCCGCP)

Elle est indépendante et autonome.
Elle est garante de l’équité et de l’éthique.

La Direction Nationale du Conseil et du Contrôle de Gestion est composée :

  • d’un Conseil Supérieur de Gestion
  • d’une Commission du Contrôle de Gestion des Clubs Professionnels
  • d’une Commission de qualification.

Son Président est Cyrille MULLER.

Le Conseil Supérieur de Gestion (C.S.G.)

Il est garant des procédures. Il a une mission d ’information et de contrôle en matière de gestion.

Il a un accès à tous les dossiers examinés par la Commission de Contrôle de Gestion.
Sur proposition de la LNB, il peut saisir la Commission de Contrôle de Gestion sur toute situation.

Il est seul habilité à diligenter enquête/audit commandés à des cabinets spécialisés indépendants lorsqu ’il est saisi par la LNB ou la Commission de Contrôle de Gestion.

Il est seul habilité à prononcer les sanctions sauf mesures financières automatiques prévues dans les règlements (avec respect des procédures y compris d ’appel).

Il décide des rétrogradations ou refus d ’accession pour raisons financières.

Il est composé de huit membres :

  • Cinq membres indépendants : Cyrille MULLER, Bernard CORON, Jean-François MANDROUX, Jean-Christophe JONON et Sabine FOUCHER
  • Les membres de la Commission de Contrôle de Gestion : Philippe AUSSEUR, Pierre-Alain LIÉGEOIS et 1 poste vacant

Le président de la DNCCG est membre et président du Conseil Supérieur de Gestion : Cyrille MULLER

Le salarié de la LNB référent du Conseil Supérieur de Gestion est Marie DVORSAK

Commission de Contrôle de Gestion (CCG)

Elle informe et contrôle le respect des dispositions obligatoires relatives à la comptabilité des clubs, aux procédures de contrôles et à la production des documents prévus par les règlements.

Elle examine et apprécie la situation financière des Clubs.

Elle assure la publicité des comptes et bilans des clubs et fournit le bilan et le compte de résultat du basket pro français.

Elle propose au Conseil Supérieur de Gestion les sanctions prévues par le règlement en cas de non observation des dispositions obligatoires.

Elle propose au Conseil Supérieur de Gestion toute modification du plan comptable type applicable au basket.

Composition : 3 membres de 2 cabinets d ’expertise comptable indépendants : Philippe AUSSEUR (Président), Pierre-Alain LIÉGEOIS et 1 poste vacant.

La Commission d'Homologation et de Qualification

Elle homologue les contrats des joueurs et entraîneurs.
Composition : 5 membres : 1 membre de la Commission de Contrôle de Gestion, 1 membre de la Commission juridique et de discipline, un expert en droit social et un administrateur de la LNB.
Cyrille MULLER, Philippe AUSSEUR, Mathieu MAISONNEUVE, Didier PRIMAULT et Julien MONDOU.

La Commission Juridique et de Discipline

Le Président est Ghislain de MONTEYNARD

Elle est composée de neuf membres choisis en raison de leurs compétences dans les domaines juridiques et de l'éthique sportive. La majorité d'entre eux ne doit avoir aucun lien, en quelque nature que ce soit, direct ou indirect, avec l'une des instances de la FFBB ou la LNB, ou avec l'un des clubs ou l'une des personnes physiques relevant de la LNB.

Les membres :

  • Harold HERMAN
  • Camille DELZANT
  • Paoline EKAMBI
  • Joëlle MONLOUIS
  • Salim BOUFENARA
  • Rudolf FONKOUE
  • Marc-Angelo SOUMAH
  • Matthieu MAISONNEUVE

Elle se prononce sur :

  • Les manquements à la morale sportive et tous actes susceptibles de porter atteinte à l'image ou à la réputation du basketball, de ses instances ou de ses membres, imputable à toute personne physique ou à tout groupement sportif relevant de l'autorité de la LNB.
  • La violation de la réglementation de la LNB et tous actes susceptibles d'altérer, directement ou indirectement, la régularité des compétitions, dont sont ou peuvent être rendus responsables les groupements sportifs.
  • Les actes, gestes ou paroles contraires à la discipline du jeu ou relevant d'un comportement antisportif perpétrés sur ou autour de l'aire de leu, dont se rendent coupables joueurs, entraîneurs, dirigeants et même spectateurs.
  • Sur demande du Comité Directeur de la LNB, la Commission peut participer à l'élaboration des Statuts et Règlements, donner un avis interprétatif sur les dispositions de ces textes, donner un avis sur les conditions et modalités d'application des Lois et règlements susceptibles de concerner le basketball professionnel et proposer au Comité Directeur les modification qui lui apparaîtraient utiles au bon fonctionnement de la LNB.
  • Elle peut aussi être appelée à joueur un rôle de médiation.

La Commission Médicale

Le Président est M. Philippe RESTOUT.

Elle établit le règlement médical et veille à sa bonne application par tous les clubs.

La Commission de la Pro B

Le Président est M. Luc TORRES.

Les membres :

  • Pierre-Yves BICHON
  • Didier GADOU
  • Serais TOMAVO
  • André ROSTOL
  • José RUIZ

La Commission Marketing

Le Président est M. Guy VASSEL.

Les membres :

  • Fabrice PACQUELET
  • Philippe DULIEU
  • Adrien TALLEC
  • Martin CHANARD
  • Emmeline NDONGUE
  • Arnaux LEROUX
  • Bruno BARBIER
  • Clément TROPRÈS

Elle suit l'application de la réglementation marketing (matches télévisés, maillots). Une réunion des responsables Marketing des clubs est organisée afin d'échanger les diverse expériences et mettre en place des actions communes.

La Commission Sportive

Le Président est M. Alain Jardel.

Elle est en charge des missions suivantes :

  • Elle élabore le calendrier.
  • Elle établit les différents règlements sportifs et financiers des compétitions (Championnats de France Pro A, Pro B, Play-Offs, Semaine des AS, Espoirs Pro A et Trophée du Futur)
  • Elle suit l’application du Règlement Sportif et résout les problèmes liés.
  • Elle est force de proposition concernant l’évolution des compétitions.

La Commission paritaire d’interprétation et de négociation

Elle est composée de représentants des organisations d’employeurs, de joueurs et d’entraîneurs qui en sont signataires ou qui y ont par la suite adhéré en totalité et sans réserve. Chaque partie est libre de composer sa délégation comme elle l’entend.

La Commission comprend également un représentant de la LNB, M. Alain Béral

Elle est compétente pour :

  • Interpréter les dispositions de la Convention Collective;
  • Interpréter un accord collectif d’entreprise conclu au sein d’un club si les parties à celui-ci, le souhaitent conjointement ;
  • Négocier chaque année pour chaque saison sportive l’ « Accord de salaire », tous les 3 ans la question de l’égalité professionnelle et celle de l’emploi des salariés âgés et au minimum tous les 3 ans la question des classifications ;
  • Négocier les questions relatives à la formation professionnelle, à la prévoyance et à l’homologation des contrats de travail dans le cadre défini en Annexe 2 des présentes et d’une manière générale, apporter les compléments et aménagements nécessaires à la bonne exécution de la présente Convention Collective.

 

La Commission Label

Pour délivrer le Label, une commission indépendante a en charge l’attribution de celui-ci.
Elle se réunit plusieurs fois par an pour étudier les demandes de labellisation. Cette commission est constituée des membres suivants :

  • Une personnalité qualifiée de l’A.G de la LNB
  • Les présidents ou représentants de
  • la Ligue Nationale de Basket,
  • l’Union des Clubs Professionnels de Basket,
  • la Fédération Française de Basketball,
  • la Direction Nationale du Conseil et du Contrôle de Gestion
  • Un représentant du Ministère des Sports
  • Trois experts dans les différentes parties identifiées dans le Label (Droit et Economie ; Marketing et Communication ; Equipements et Arénas)

Le guide du Label : télécharger ICI

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Calendrier Pro A

Équipe domicile Score Équipe extérieur
20 janvier (17ème journée)
80 – 72 Gravelines-Dunkerque
LNB TV
67 – 91 Cholet
LNB TV
89 – 88 Pau-Lacq-Orthez
LNB TV
87 – 83 Chalon/Saône
LNB TV
102 – 85 Hyères-Toulon
LNB TV
21 janvier (17ème journée)
99 – 69 Monaco
LNB TV
22 janvier (17ème journée)
82 – 72 Le Mans
LNB TV
26 janvier (18ème journée)Pariez
20:00 Boulazac
20:30 Strasbourg
27 janvier (18ème journée)Pariez
18:30 Limoges

Classement Pro A

PROA – Classement à la 17ème journée
Pos Équipe % Victoire Résultats
1 Monaco 77 13v - 4d
2 Limoges 65 11v - 6d
3 Le Mans 65 11v - 6d
4 Strasbourg 65 11v - 6d
5 Nanterre 59 10v - 7d
6 Bourg-en-Bresse 59 10v - 7d
7 Lyon-Villeurbanne 53 9v - 8d
8 Cholet 53 9v - 8d
9 Le Portel 48 8v - 9d
10 Dijon 48 8v - 9d
11 Gravelines-Dunkerque 48 8v - 9d
12 Levallois 48 8v - 9d
13 Châlons-Reims 42 7v - 10d
14 Antibes 42 7v - 10d
15 Pau-Lacq-Orthez 42 7v - 10d
16 Hyères-Toulon 36 6v - 11d
17 Boulazac 30 5v - 12d
18 Chalon/Saône 24 4v - 13d

Classement Pro B

PROB – Classement à la 15ème journée
Pos Équipe % Victoire Résultats
1 Orléans 94 14v - 1d
2 Lille 80 12v - 3d
3 Blois 80 12v - 3d
4 Roanne 74 11v - 4d
5 Fos-sur-Mer 74 11v - 4d
6 Nancy 67 10v - 5d
7 Saint-Chamond 67 10v - 5d
8 Rouen 54 8v - 7d
9 Denain 47 7v - 8d
10 Caen 47 7v - 8d
11 Nantes 40 6v - 9d
12 Evreux 34 5v - 10d
13 Aix-Maurienne 34 5v - 10d
14 Vichy-Clermont 34 5v - 10d
15 Poitiers 27 4v - 11d
16 Le Havre 22 3v - 11d
17 Charleville-Mézières 15 2v - 12d
18 Quimper 14 2v - 13d